Mentions Légales

1. Éditeur du site

ETIK BUREAU D’ÉTUDES, société par actions simplifiée (SAS)

Siège social : 18 rue Principale, 67470 Seltz, France

SIREN : 897 661 872

Téléphone : 03 90 55 38 28

E-mail : contact@etik-be.com

Directeur de la publication : Etienne Bischung, président

2. Hébergement

PulseHeberg, SAS, 9 boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon, France

Téléphone : +33 (0)4 22 14 13 60

3. Conception

Site réalisé par Lilian Bischung. Crédits photos : © ETIK.

4. Propriété intellectuelle

ETIK Bureau d’Études est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable d’ETIK Bureau d’Études (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5. Responsabilité

Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. ETIK Bureau d’Études s’efforce de les tenir exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les liens vers d’autres sites sont fournis à titre d’information : ETIK Bureau d’Études n’en contrôle pas le contenu.

6. Données personnelles

Responsable du traitement : ETIK Bureau d’Études, à l’adresse ci-dessus.

Formulaire de contact : nous recueillons votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone (facultatif), l’objet et votre message, uniquement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, établir un devis. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.

Ces informations sont transmises par e-mail à l’équipe d’ETIK Bureau d’Études et enregistrées sur le serveur du site, hébergé en France. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers. Elles sont conservées au plus 3 ans après votre demande, puis supprimées automatiquement.

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8. Droit applicable

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